Mes Produits Fermiers

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I. PREAMBULE
Le site web www.mesproduitsfermiers.com est exploité par la société Earl Paugam, exploitation agricole à responsabilité limitée, associé unique,  au capital de 188.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Brest sous le numéro 453.045.551 R.C.S Brest et ayant son siège social : 7 Le Leïn – 29260 Plouider.
Le Directeur de la publication du site www.mesproduitsfermiers.com est Monsieur Gaël Paugam en qualité de gérant associé unique de l’EARL Paugam.

Son numéro d’identification à la TVA est le : FR19453045551
Toute notification réalisée en application de l'article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée par courrier recommandé avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante :
Earl Paugam - 7 Le Leïn - 29260 Plouider

 

II. INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives collectées à partir du site Web www.mesproduitsfermiers.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement : 1476954.
Vous disposez, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit d'accès, de rectification, de modification, d’opposition ou de suppression sur les données vous concernant et pourrez l’exercer par courrier à l'adresse : EARL Paugam - 7 Le Leïn - 29260 Plouider et ne peut pas être exercé en ligne. Les informations collectées peuvent être transmises aux différentes activités de l’EARL Paugam.

 

III HEBERGEMENT
Le présent site est hébergé par OVH, 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX : 0 899 701 761 - SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A, N°TVA FR22424761419

 

IV PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. Les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration sont autorisées mais conditionnées expressément à l’indication lisible de la source « MesProduitsFermiers.com ». Toute représentation, reproduction ou exploitation intégrale ou partielle, que ce soit à titre gratuit ou onéreux faite sans le consentement de l’auteur et de l’éditeur  ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données :
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, L’EARL Paugam est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

Marques et logos :
Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’EARL Paugam.

 

V HYPERLIENS ET COOKIES
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VI ACCESSIBILITE
Le site www.mesproduitsfermiers.com est accessible 24//24 heures et 7/7 jours. Cependant l’éditeur se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.
L’éditeur ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du site précité et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages.
L'internaute se doit de vérifier qu'il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l'accès au site et la consultation de ces pages.
L'internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales, les avoir compris et s'engage à les respecter.

 

VII EXPLOITATION DES INFORMATIONS
L’internaute exploite les données et informations diffusées sur le site www.mesproduitsfermiers.com sous sa seule et entière responsabilité, l’éditeur ne garantissant pas qu’aucune omission ou erreur ne se serait introduite dans l’information.
L’éditeur ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation des informations et services proposés par le présent site.
L’éditeur ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels il renvoie, et/ou pointe.

 

VIII LOI
Le site web www.mesproduitsfermiers.com est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.
En cas de contestation sur l’interprétation, l’exécution ou la réalisation de l’une quelconque de leurs stipulations, et à défaut d’accord amiable entre les parties, les tribunaux de Brest seront seuls compétents pour connaître du litige.

 

IX MODIFICATIONS
L’éditeur se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s'efforcera d'en avertir au préalable les internautes.
Toutes remarques peuvent être adressées à l'adresse suivante :
Earl Paugam - 7 Le Leïn - 29260 Plouider qui s'efforcera d'en tenir compte.


OUVERTURE du magasin :

Tous les vendredis de 15h30 à 19h00 et tous les samedis de 09h30 à 12h30.

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